Chaque assureur fixe librement son tarif avec la prise en compte de certaines caractéristiques techniques concernant :

le véhicule,
la zone géographique,
l’usage socio-professionnel ou le kilométrage parcouru,
éventuellement la conduite exclusive ou non.

Les bases de tarification sont différentes selon la catégorie et l’usage des véhicules.
On distingue :

Les véhicules de la première catégorie :
Véhicules de tourisme et de commerce d’un poids total autorisé en charge au plus égal à 3 500 kg (permis B pour leur conduite).
Les véhicules de la deuxième catégorie :
Camions et véhicules industriels d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3 500 kg (permis C ou C1 pour leur conduite).
Les véhicules de la troisième catégorie :
Cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes, tricycles , quadricycles de cylindrée inférieure à 125 cm3 (Brevet de …

Il n’est pas inutile de rappeler que :

l’assureur doit indiquer au proposant la cotisation envisagée (avant la conclusion du contrat) à l’aide d’une fiche d’information,
le proposant doit fournir un relevé d’information sur les antécédents des cinq dernières années précisant le dernier coefficient de réduction majoration,
l’assureur doit tenir à disposition de tout proposant un imprimé de saisine du Bureau central de tarification (BCT).

Les études statistiques entraînent un découpage du territoire en zones de tarification car le coût et la fréquence des sinistres varient selon le département et la densité urbaine.
Remarque :
Ce principe est également valable pour la garantie “vol”.
Les assureurs retiennent en général cinq zones (de 2 à 6 dans l’ordre croissant). Chaque département est classé dans une zone à l’exception des communes avec sinistralité plus importante bénéficiant alors d’une zone supérieure.
Important :
L’assureur retient en général le lieu de stationnement habituel du véhicule sauf cas particuliers (VRP et utilisation dans …

La gravité et la fréquence des accidents ainsi que le montant des réparations dépendent des véhicules.
Les véhicules de 1ère catégorie sont répartis en groupes et classe (exemple: 05 P).
Le Groupe
Il est représenté par un numéro de groupe et influe sur le montant de la cotisation « responsabilité civile ». Il est fonction principalement de la :

cylindrée,
vitesse,
stabilité,
puissance de freinage.

La classe
Elle est représentée par une lettre de l’alphabet et sert à déterminer le montant des cotisations “dommages” (incendie, vol, bris de glaces,….).
Elle est fonction principalement :

de la valeur à neuf du véhicule,
du …

On combine le critère de l’usage effectif du véhicule et celui de la catégorie socio-professionnelle du conducteur habituel.

CATÉGORIE

USAGE

Salarié
- tous déplacements affaires ou déplacements
professionnels,
- promenade trajet,
- promenade.

Étudiant
- promenade.

Retraité
- promenade.

Commerçant, artisan,
profession libérale
- affaire,
- tous déplacements.

Fonctionnaire
- privé et professionnel.

Agriculteur
- privé et professionnel.

Remarque :
L’usage “tous déplacements” correspond à un usage intensif du véhicule (visite clientèle, VRP,…).
Remarque 2 :
La terminologie retenue pour l’usage peut varier d’un assureur à l’autre.

Compte tenu du faible kilométrage parcouru, certains assureurs proposent une tarification prenant en compte l’utilisation peu fréquente du véhicule.
Ce type de contrat nécessite :

soit la pose d’un compteur,
soit une déclaration périodique du kilométrage par l’assuré.

Remarque :
La déclaration de l’assuré peut être contrôlée par l’expert en cas de sinistre.

Les critères liés au conducteur habituel
On considère l’âge, le sexe, la situation matrimoniale et l’ancienneté du permis de conduire du conducteur habituel. En cas de pluralité de conducteurs, on retient la cotisation la plus élevée.
Le conducteur non expérimenté
Définition :
Est considéré comme conducteur novice, toute personne ayant “moins de trois ans de permis” ou ne pouvant justifier d’une assurance effective et d’une absence de sinistre au cours des trois dernières années précédant la souscription du contrat.
Pour éviter des tarifications excessives, le Code des assurances prévoit des maxima aux majorations possibles applicables …

La clause vise tous les Véhicule terrestre à moteur (VTM) garantis en RC obligatoire et/ou dommages.

Elle n’est pas obligatoire pour :

- Les véhicules dont la cylindrée est < ou = à 80 cm3,
- Les engins de travaux ou de chantier.
L’assureur est libre de soumettre ces véhicules et engins à la clause-type.

La clause peut être modifiée pour :

- Les flottes naturelles de véhicules comprenant au moins trois véhicules,
- Les risques agricoles : les agriculteurs se trouvent ainsi traités plus favorablement que les autres catégories socio-professionnelles,
- Les  transports publics de …

Lors de chaque échénace annuelle la réduction ou la majoration est calculée au moyen d’un coefficient multiplicateur. Le coefficient d’origine est égal à 1 et ne peut dépasser 0.50 (réduction) ou 3.50 (majoration).