Le mécanisme est simple. Le contrat prévoit les indices à prendre en considération pour l’évolution des cotisations, des capitaux, voire des franchises.
La formule ci-dessous concerne l’indexation du capital mais est transposable aux capitaux et aux franchises.
Calcul :
Capital au jour du sinistre = capital à la souscription x indice au jour du sinistre / indice de souscription
Remarque :
Les modalités peuvent varier sensiblement notamment sur l’indice à prendre en considération en cas de sinistre. Il peut s’agir en effet de l’indice d’échéance au lieu de l’indice au jour du sinistre notamment …

Ne peuvent être admises que les clauses d’indexation fondées sur les prix des biens, produits ou services ayant une relation directe soit avec l’objet du contrat, soit avec l’activité de l’une des parties.

Pour les risques simples (habitations, commerces, ateliers artisanaux), c’est l’indice de la Fédération Française du Bâtiment (FFB).
Pour les risques d’entreprises, c’est l’indice R.I. (Risques Industriels) qui est retenu quelles que soient les activités. Il s’agit d’un indice composite déterminé en combinant l’indice FFB aux indices I.N.S.E.E. du coût de la main d’oeuvre dans les industries mécaniques et électriques …

En période d’inflation, la valeur des biens garantis augmente et si le capital assuré n’est pas modifié, il ne correspond plus, après un certain temps à la valeur réelle du bien. Or, en cas de sinistre, c’est la valeur des biens au jour du sinistre qui sera prise en considération pour le calcul de l’indemnité.
Les assureurs proposent donc, dans toutes les formules d’assurance, l’insertion d’une clause d’indexation pour faire évoluer les capitaux et les cotisations parallèlement à un indice témoin indiqué au contrat.
Dans certaines formules (forfaitaires, “multirisques”) l’indexation est imposée …